Zones environnementales (LEZ)

Les zones environnementales ou zones à faibles émissions polluantes (LEZ), sont des zones souvent aux centres-villes dont l'accès n'est laissé qu'aux véhicules remplissant des standards minimaux stricts en matière d'émissions polluantes. Ces véhicules doivent être munis d'un macaron spécial autorisant la circulation dans cette zone. Les autres véhicules ne peuvent y pénétrer, à moins qu'ils ne soient équipés d'une technologie limitant les émissions et qu'ils remplissent, par conséquent, les critères de seuil limite d'émissions polluantes.

Plus de 100 villes de huit pays européens ont déjà introduit des LEZ ou prévoient de le faire prochainement: il s'agit de grandes villes comme Londres, Stockholm, Berlin ou Milan, ainsi que de petites localités et de villages. On y trouve plusieurs variantes de LEZ. L'objectif prioritaire est partout le même: protéger les populations urbaines des polluants dangereux pour la santé, dont les concentrations dépassent souvent, dans les zones urbaines, les valeurs limites autorisées.

Etat de la discussion en Suisse

En Suisse, aussi, il y a urgence. La Confédération examine la possibilité de fixer des critères uniformes à mettre en place à l’échelle fédérale et les conditions requises pour y arriver. Elle souhaite également adapter les bases légales indispensables à l’introduction de zones environnementales (LEZ) dans les régions fortement polluées.

Genève est la première ville de Suisse à vouloir introduire une LEZ, en 2012. Le gouvernement cantonal prévoit cette étape dans son plan de protection de l'air; il a, par exemple, entrepris un vaste examen des conditions préalables et des étapes de mise en œuvre. Pour garantir l'introduction d'une zone environnementale à Genève, la Confédération doit travailler activement et créer les bases légales nécessaires à sa création.

D'autres cantons songent également à créer des zones environnementales (LEZ). Au Tessin, une motion et une pétition ont exigé, en octobre 2008, l'introduction de "zones environnementales (LEZ)". Dans la perspective d'une telle introduction, le canton de Zurich a mandaté des études qui ont démontré que les LEZ aboutissent à une diminution considérable des polluants. Le Conseil d'Etat veut actuellement y tester l'introduction de zones environnementales (LEZ) (article du Tagesanzeiger).  A Berne ainsi que dans le canton de Vaud, une interpellation ainsi qu'un postulat demandant l'introduction de zones environnementales (LEZ) ont été déposés. Elaboré en 2007, le plan de maintien de la qualité de l'air des deux demi-cantons de Bâle-Ville et Bâle-Campagne a prévu de mettre en place des mesures favorables au respect des valeurs limites annuelles aux endroits les plus pollués de Bâle-Ville. Des mesures d'assainissement temporaires telles que l'interdictions de circuler, les droits de passage restreints pour certains véhicules, etc. sont en cours d'élaboration.

Définition LEZ

Les zones à faibles émissions polluantes sont des secteurs (signalisés) dans lesquels ne peuvent circuler que des véhicules satisfaisant à des normes d'émission clairement définies.